34272_PLU_20251204

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-JUST"


Informations

Nom du document DU_34272
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-JUST
Maillage 34272 SAINT-JUST
Source Téléversement
Téléversé le 18/12/2025 à 15:34
Publié le 18/12/2025 à 16:14
Mis à jour le 18/12/2025 à 16:14
Statut Publié
Version 3
Nom de l'archive 34272_PLU_20251204
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-cff8406f10d312495b1673b3ee53893f
Producteur Mairie de Saint-Just

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-JUST. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 34272
  • -
  • PLU
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [4.086579,43.6413391,4.1350789,43.6724072]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 04/12/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
34272_20251204_delib_approbation_E_20251204.pdf Délibération d’approbation
34272_20251204_delib_approbation_annexe_E_20251204.pdf Delib approbation annexe
34272_procedure_20251204.pdf Procédure
34272_rapport_20251204.pdf Rapport
34272_padd_20251204.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
34272_reglement_20251204.pdf Règlement écrit
34272_reglement_graphique_0_20251204.pdf Tableau d’assemblage
34272_reglement_graphique_1_20251204.pdf Règlement graphique 1
34272_reglement_graphique_2_20251204.pdf Règlement graphique 2
34272_info_surf_14_00_1_20251204.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit) (1)
34272_info_surf_14_00_2_20251204.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit) (2)
34272_info_surf_16_00_20251204.pdf Site archéologique
34272_info_surf_17_00_20251204.pdf Zone à risque d'exposition au plomb
34272_info_surf_19_01_1_20251204.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
34272_info_surf_19_01_2_20251204.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
34272_info_surf_19_01_3_20251204.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (3)
34272_info_surf_19_01_4_20251204.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (4)
34272_info_surf_42_02_20251204.pdf Secteur dans lequel l'édification d'une clôture doit être précédée d'une déclaration préalable
34272_liste_annexes_20251204.pdf Liste annexes
34272_liste_sup_20251204.pdf Liste sup
34272_prescription_surf_02_00_1_20251204.pdf Limitations de la constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général (1)
34272_prescription_surf_02_00_2_20251204.pdf Limitations de la constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général (2)
34272_prescription_surf_02_00_3_20251204.pdf Limitations de la constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général (3)
34272_prescription_surf_02_00_4_20251204.pdf Limitations de la constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général (4)
34272_prescription_surf_02_00_5_20251204.pdf Limitations de la constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général (5)
34272_prescription_surf_02_00_6_20251204.pdf Limitations de la constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général (6)
34272_prescription_surf_02_00_7_20251204.pdf Limitations de la constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général (7)
34272_prescription_surf_02_00_8_20251204.pdf Limitations de la constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général (8)
34272_prescription_surf_02_00_9_20251204.pdf Limitations de la constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général (9)
34272_prescription_surf_02_02_1_20251204.pdf Secteur avec conditions spéciales de constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général (1)
34272_prescription_surf_02_02_2_20251204.pdf Secteur avec conditions spéciales de constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général (2)
34272_prescription_surf_02_02_3_20251204.pdf Secteur avec conditions spéciales de constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général (3)
34272_prescription_surf_03_00_20251204.pdf Secteur avec disposition de reconstruction / démolition
34272_prescription_surf_05_06_1_20251204.pdf Servitude de localisation des voies, ouvrages publics, installations d’intérêt général et espaces verts en zone U ou AU (1)
34272_prescription_surf_05_06_2_20251204.pdf Servitude de localisation des voies, ouvrages publics, installations d’intérêt général et espaces verts en zone U ou AU (2)
34272_prescription_surf_05_06_3_20251204.pdf Servitude de localisation des voies, ouvrages publics, installations d’intérêt général et espaces verts en zone U ou AU (3)
34272_oap_18_01_20251204.pdf OAP 18 01
34272_oap_18_15_20251204.pdf OAP 18 15

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Saint-Just
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@saintjust34.com
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@saintjust34.com


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Procédures en cours

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