50567_CC_20170203

Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de SAUSSEMESNIL"


Informations

Nom du document DU_50567
Titre du document Carte Communale (CC) de la commune de SAUSSEMESNIL
Maillage 50567 SAUSSEMESNIL
Source Téléversement
Téléversé le 15/12/2023 à 16:32
Publié le 19/12/2023 à 00:17
Mis à jour le 19/12/2023 à 00:17
Statut
Version 3
Nom de l'archive 50567_CC_20170203
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-d00344971b5289cb5011d9abe7fbc4da
Producteur CA Le Cotentin

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAUSSEMESNIL. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 50567
  • -
  • CC
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/10/2014. Ce lot de données produit en 2017 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [-1.5391558,49.5471551,-1.4434337,49.5931659]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 19/12/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
50567_procedure_20170203.pdf Procédure
50567_rapport_20170203.pdf Rapport
50567_SUP_aeronautiques_plans_20170203.pdf SUP aeronautiques plans
50567_SUP_fiches_20170203.pdf SUP fiches
50567_SUP_plan_10000_20170203.pdf SUP plan 10000
50567_SUP_plan_25000_20170203.pdf SUP plan 25000
50567_reglement_graphique_20170203.pdf Règlement graphique

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : CA Le Cotentin
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@lecotentin.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@lecotentin.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.