78569_PLU_20231003

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINTE-MESME"


Informations

Nom du document DU_78569
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINTE-MESME
Maillage 78569 SAINTE-MESME
Source Téléversement
Téléversé le 27/10/2023 à 16:13
Publié le 27/10/2023 à 16:37
Mis à jour le 27/10/2023 à 16:37
Statut
Version 3
Nom de l'archive 78569_PLU_20231003
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-d006e8ad01add3cba68e2bed2cfa8125
Producteur Commune de Sainte-Mesme

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINTE-MESME. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 78569
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2023 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [1.9076477,48.5200708,1.978757,48.5517632]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 27/10/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
78569_procedure_20231003.pdf Procédure
78569_rapport_1_20231003.pdf Partie 1
78569_rapport_2_20231003.pdf Partie 2
78569_padd_20231003.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
78569_prescription_surf_03_00_20231003.pdf Secteur avec disposition de reconstruction / démolition
78569_prescription_surf_07_00_20231003.pdf Patrimoine bâti, paysager ou éléments de paysages à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural ou écologique
78569_prescription_surf_31_06_20231003.pdf Milieux abritant des concentrations naturelles d'espèces animales ou végétales
78569_reglement_20231003.pdf Règlement écrit
78569_reglement_graphique_0_20231003.pdf Tableau d’assemblage
78569_reglement_graphique_1_20231003.pdf Règlement graphique 1
78569_reglement_graphique_2_20231003.pdf Règlement graphique 2
78569_annexes_1_20231003.pdf Annexes 1
78569_annexes_2_20231003.pdf Annexes 2
78569_info_lin_19_01_1_20231003.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
78569_info_lin_19_01_2_20231003.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
78569_info_lin_19_01_3_20231003.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (3)
78569_info_lin_19_01_4_20231003.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (4)
78569_info_surf_04_00_20231003.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
78569_info_surf_11_00_20231003.pdf Périmètre des zones délimitées - divisions foncières soumises à déclaration préalable
78569_info_surf_14_00_20231003.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
78569_info_surf_17_00_20231003.pdf Zone à risque d'exposition au plomb
78569_info_surf_38_00_20231003.pdf Secteurs d'information sur les sols
78569_info_surf_99_00_20231003.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace.
78569_liste_sup_20231003.pdf Liste sup
78569_plan_sup_20231003.pdf Plan sup
78569_sommaire_20231003.pdf Sommaire
78569_orientations_amenagement_18_00_20231003.pdf OAP 18 00

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune de Sainte-Mesme
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@saintemesme.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@saintemesme.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.