200071942_PLUi_20260302_A

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) DU HAUT LIMOUSIN EN MARCHE partie A"


Informations

Nom du document DU_200071942_A
Titre du document Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) DU HAUT LIMOUSIN EN MARCHE partie A
Maillage 200071942 PLUI DU HAUT LIMOUSIN EN MARCHE
Source Téléversement
Téléversé le 10/03/2026 à 16:07
Publié le 10/03/2026 à 17:52
Mis à jour le 10/03/2026 à 17:52
Statut Publié
Version 10
Nom de l'archive 200071942_PLUi_20260302_A
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-d006edbefd78843b081b5687109c6c23
Producteur CC Haut limousin en marche
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur l'établissement public de coopération intercommunale du HAUT LIMOUSIN EN MARCHE. Ce PLUi est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 200071942
  • -
  • PLUi
  • -
  • A
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2026 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [0.7933401,45.9493304,1.1743271,46.2899359]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création : 07/03/2023
Date de publication :
Date de révision : 02/03/2026
Localisateurs de ressources
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
200071942_procedure_20260302_A.pdf Procédure
200071942_rapport_1_20220620_A.pdf Partie 1
200071942_rapport_2_20220620_A.pdf Partie 2
200071942_rapport_3_20260302_A.pdf Partie 3
200071942_padd_20260302_A.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
200071942_prescription_pct_07_20260302_A.pdf Patrimoine bâti, paysager ou éléments de paysages à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural ou écologique
200071942_prescription_surf_05_20260302_A.pdf Emplacement réservé
200071942_prescription_surf_18_20260302_A.pdf Périmètre comportant des orientations d’aménagement et de programmation (OAP)
200071942_reglement_20260302_A.pdf Règlement écrit
200071942_reglement_graphique_20260302_A.pdf Règlement graphique
200017942_derogation_loi_barnier_20260302_A.pdf Derogation loi barnier
200071942_aep_20260302_A.pdf Aep
200071942_assainissement_20260302_A.pdf Assainissement
200071942_avis_conforme_autorite_environnementale_20260302_A.pdf Avis conforme autorite environnementale
200071942_avis_ppa_20260302_A.pdf Avis ppa
200071942_conclusion_enquete_publique_20260302_A.pdf Conclusion enquete publique
200071942_derogation_urbanisation_limitee_20260302_A.pdf Derogation urbanisation limitee
200071942_notice_sanitaire_20260302_A.pdf Notice sanitaire
200071942_rapport_enquete_publique_20260302_A.pdf Rapport enquete publique
200071942_sup_carte_20260302_A.pdf Sup carte
200071942_sup_liste_20260302_A.pdf Sup liste
200071942_orientations_amenagement_20260302_A.pdf OAP A

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : CC Haut limousin en marche
Téléphone : 05 55 60 09 99
Courriel : hautlimousinenmarche@cchlem.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : CC Haut limousin en marche
Téléphone : 05 55 60 09 99
Courriel : hautlimousinenmarche@cchlem.fr

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.