50599_PLU_20221206

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de TOLLEVAST"


Informations

Nom du document DU_50599
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de TOLLEVAST
Maillage 50599 TOLLEVAST
Source Téléversement
Téléversé le 20/02/2023 à 09:42
Publié le 22/02/2023 à 00:08
Mis à jour le 22/02/2023 à 00:08
Statut
Version 6
Nom de l'archive 50599_PLU_20221206
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-d02ef68e7a71173de9f66ea750b0d1bd
Producteur Planis

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de TOLLEVAST. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 50599
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2022 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [-1.6429035,49.5596338,-1.5734922,49.6005709]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 22/02/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
50599_procedure_20221206.pdf Procédure
50599_rapport_20221206.pdf Rapport
50599_padd_20221206.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
50599_prescription_surf_05_1_20221206.pdf Emplacement réservé aux voies publiques
50599_reglement_20221206.pdf Règlement écrit
50599_reglement_graphique_20221206.pdf Règlement graphique
50599_arrete_2017_17_20221206.pdf Arrete 2017 17
50599_liste_sup_20221206.pdf Liste sup
50599_plan_dpu_20221206.pdf Plan dpu
50599_plan_sup_20221206.pdf Plan sup
50599_orientations_amenagement_1_20221206.pdf OAP 1

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Planis
Téléphone : Aucun
Courriel : severine.lepetit@planis.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@lecotentin.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 50599 TOLLEVAST depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.