57445_PLU_20160121

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MARIEULLES"



Informations

Nom du document DU_57445
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MARIEULLES
Maillage 57445 MARIEULLES
Source Téléversement
Téléversé le 26/08/2025 à 12:38
Publié le 27/08/2025 à 14:34
Mis à jour le 27/08/2025 à 14:34
Statut Publié
Version 64
Nom de l'archive 57445_PLU_20160121
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-d044c184dbdd3e20c812e7c06acabc5a
Producteur Metz Métropole

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MARIEULLES. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 57445
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 2017/12/08. Ce lot de données produit en 2016 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [6.0792843,48.9925829,6.1435548,49.0202853]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 21/01/2016

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
57445_procedure_20160121.pdf Procédure
57445_rapport_20160121.pdf Rapport
57445_padd_20160121.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
57445_reglement_20160121.pdf Règlement écrit
57445_reglement_graphique_1_20160121.pdf Règlement graphique 1
57445_reglement_graphique_2_20160121.pdf Règlement graphique 2
57445_info_surf_04_00_20160121.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
57445_info_surf_19_01_1_20160121.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
57445_info_surf_19_01_2_20160121.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
57445_info_surf_19_01_3_20160121.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (3)
57445_info_surf_19_01_4_20160121.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (4)
57445_info_surf_21_00_1_20160121.pdf Projet de plan de prévention des risques (1)
57445_info_surf_21_00_2_20160121.pdf Projet de plan de prévention des risques (2)
57445_info_surf_21_00_3_20160121.pdf Projet de plan de prévention des risques (3)
57445_info_surf_21_00_4_20160121.pdf Projet de plan de prévention des risques (4)
57445_info_surf_99_00_1_20160121.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (1)
57445_info_surf_99_00_2_20160121.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (2)
57445_info_surf_99_00_3_20160121.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (3)
57445_info_surf_99_00_4_20160121.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (4)
57445_info_surf_99_00_5_20160121.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (5)
57445_info_surf_99_00_6_20160121.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (6)
57445_liste_annexes_20160121.pdf Liste annexes
57445_liste_sup_20160121.pdf Liste sup
57445_plan_sup_20160121.pdf Plan sup
57445_orientations_amenagement_20160121.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Metz Métropole
Téléphone : Aucun
Courriel : sig@metzmetropole.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : sig@metzmetropole.fr


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Procédures en cours

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