248400285_SCOT_20251120

Détail des informations pour les données: "Schéma de Cohérence Territorial (SCoT) SUD LUBERON"


Informations

Nom du document scot_248400285
Titre du document Schéma de Cohérence Territorial (SCoT) SUD LUBERON
Maillage scot_248400285 SCOT SUD LUBERON
Source Téléversement
Téléversé le 09/12/2025 à 11:10
Publié le 10/12/2025 à 09:39
Mis à jour le 10/12/2025 à 09:39
Statut Publié
Version 1
Nom de l'archive 248400285_SCOT_20251120
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-d04a0c497af32bc7367eccd5028b3e38
Producteur COTELUB

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Schéma de cohérence territoriale approuvé. Ce lot est un document d’urbanisme et de planification stratégique de SCOT SUD LUBERON. Ce lot est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG. Le périmètre du SCOT est le seul objet géographique présent dans cette série de données. Les objets représentés sur les plans du document d’orientation et d’objectifs (DOO) n'ont pas été numérisés en tant qu'objets géographiques mais le DOO est bien consultable en tant que fichier pdf.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 248400285
  • -
  • SCOT
  • -
  • TYPEREF=02
Généalogie Schéma de cohérence territoriale numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir de la BD Parcellaire.
Emprise [5.3435991,43.6662572,5.7573377,43.8312006]
Informations spatiales Echelle: 1 / 30000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 20/11/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
248400285_procedure_20251120.pdf Procédure
248400285_DAAC_20251120.pdf DAAC
248400285_DOO_20251120.pdf DOO
248400285_PAS_20251120.pdf PAS
248400285_EIE_20251120.pdf EIE
248400285_bilan_SCoT_20251120.pdf Bilan SCoT
248400285_consommation_espace_20251120.pdf Analyse de la consommation d'espace
248400285_diagnostic_20251120.pdf Diagnostic
248400285_evaluation_environnementale_20251120.pdf Evaluation environnementale
248400285_glossaire_20251120.pdf Glossaire
248400285_justification_choix_20251120.pdf Justification des choix
248400285_sommaire_20251120.pdf Sommaire

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : COTELUB
Téléphone : Aucun
Courriel : scot@cotelub.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : scot@cotelub.fr

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.