44183_PLU_20251118

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-MOLF"


Informations

Nom du document DU_44183
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-MOLF
Maillage 44183 SAINT-MOLF
Source Téléversement
Téléversé le 08/12/2025 à 10:20
Publié le 08/12/2025 à 10:38
Mis à jour le 08/12/2025 à 10:38
Statut Publié
Version 10
Nom de l'archive 44183_PLU_20251118
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-d04ad3f43daefb779d741b709d26abe1
Producteur Mairie de Saint Molf

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-MOLF. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 44183
  • -
  • PLU
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 10/11/2022. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du CNIG PLU v2017.
Emprise [-2.4643309,47.3546419,-2.366054,47.4181794]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création : 06/02/2017
Date de publication :
Date de révision : 18/11/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Standard CNIG PLU 02/102014 http://cnig.gouv.fr/wp-content/uploads/2016/08/141002_Standard_CNIG_PLU.pdf OTHER
Service de téléchargement ATOM du Géoportail de l’Urbanisme http://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ OTHER
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
44183_procedure_20251118.pdf Procédure
44183_rapport_20251118.pdf Rapport
44183_padd_20251118.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
44183_prescription_surf_31_05_20251118.pdf Marais, vasières, tourbières, plans d'eau, les zones humides et milieux temporairement immergés
44183_reglement_20251118.pdf Règlement écrit
44183_reglement_graphique_20251118.pdf Règlement graphique
44183_dechets_20251118.pdf Dechets
44183_eaux_pluviales_20251118.pdf Eaux pluviales
44183_eaux_potables_20251118.pdf Eaux potables
44183_eaux_usees_20251118.pdf Eaux usees
44183_info_surf_38_00_20251118.pdf Secteurs d'information sur les sols
44183_liste_sup_20251118.pdf Liste sup
44183_plan_sup_20251118.pdf Plan sup
44183_voies_bruyantes_20251118.pdf Voies bruyantes
44183_orientations_amenagement_20251118.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Saint Molf
Téléphone : 02.40.62.50.77
Courriel : accueil@saintmolf.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : 02.51.75.77.66
Courriel : Accueil@cap-atlantique.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 44183 SAINT-MOLF depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.