200070662_PLUi_20220322

Détail des informations pour les données: "Plan Local d’Urbanisme intercommunal (PLUi) BRETAGNE PORTE DE LOIRE COMMUNAUTE"


Informations

Nom du document DU_200070662
Titre du document Plan Local d’Urbanisme intercommunal (PLUi) BRETAGNE PORTE DE LOIRE COMMUNAUTE
Maillage 200070662 PLUI BRETAGNE PORTE DE LOIRE COMMUNAUTE
Source Téléversement
Téléversé le 06/04/2022 à 11:31
Publié le 06/04/2022 à 12:34
Mis à jour le 29/07/2025 à 12:16
Statut Téléchargeable
Version 5
Nom de l'archive 200070662_PLUi_20220322
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-d04d6355f8e2353cdfeada6c04fdc9dd
Producteur Communauté d'Agglomération de Villefranche Beaujolais Saône
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan local d'urbanisme intercommunal (PLUi) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de PLUI BRETAGNE PORTE DE LOIRE COMMUNAUTE. Ce PLUi est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 200070662
  • -
  • PLUi
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 06/04/2022.
Emprise [-1.8444838,47.6982237,-1.4634923,47.9757325]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 06/04/2022
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom

Documents complémentaires

Territoire Nom URL Date Type de document Document lié
35012 BAIN-DE-BRETAGNE Délibération de prescription de la modification n°3 du PLUIH https://ixxbyuandbmplfnqtxyw.supabase.co/storage/v1/object/public/prescriptions/epci/200070662/1698999981629/f73a0c8a-fe36-45f1-b553-94b4c4c9a564 26/09/2023 PLUi 200070662_PLUi_20220322

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté d'Agglomération de Villefranche Beaujolais Saône
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@agglo-villefranche.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Communauté de communes Bretagne Porte de Loire
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@bretagneportedeloire.fr

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.