85250_PLU_20251127

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-MATHURIN"


Informations

Nom du document DU_85250
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-MATHURIN
Maillage 85250 SAINT-MATHURIN
Source Téléversement
Téléversé le 04/12/2025 à 13:47
Publié le 04/12/2025 à 14:13
Mis à jour le 04/12/2025 à 14:13
Statut Publié
Version 16
Nom de l'archive 85250_PLU_20251127
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-d05821986d332aad9202acf6c74e72d7
Producteur Les Sables d'Olonne Agglomération

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-MATHURIN. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 85250
  • -
  • PLU
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 10/11/2022. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [-1.7467629,46.5453376,-1.6669312,46.5984859]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 27/11/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
85250_procedure_20251127.pdf Procédure
85250_rapport_20251127.pdf Rapport
85250_padd_20251127.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
85250_reglement_20251127.pdf Règlement écrit
85250_reglement_graphique_1_20251127.pdf Règlement graphique 1
85250_reglement_graphique_2_20251127.pdf Règlement graphique 2
85250_info_surf_14_1_20251127.pdf Info surf 14 1
85250_info_surf_16_1_20251127.pdf Info surf 16 1
85250_info_surf_20_20251127.pdf Règlement local de publicité
85250_info_surf_99_1_20251127.pdf autre relevant de la loi littoral
85250_info_surf_99_2_20251127.pdf autre relevant de la loi montagne
85250_info_surf_99_3_20251127.pdf Info surf 99 3
85250_prescription_surf_05_1_20251127.pdf Emplacement réservé aux voies publiques
85250_orientations_amenagement_20251127.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Les Sables d'Olonne Agglomération
Téléphone : Aucun
Courriel : gwenaelle.corriou@lsoagglo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : gwenaelle.corriou@lsoagglo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.