37066_PLU_20260907

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CHEDIGNY"



Informations

Nom du document DU_37066
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CHEDIGNY
Maillage 37066 CHEDIGNY
Source Téléversement
Téléversé le 18/09/2026 à 15:25
Publié le 18/09/2026 à 15:48
Mis à jour le 18/09/2026 à 15:48
Statut Publié
Statut effectif En vigueur
Version 5
Nom de l'archive 37066_PLU_20260907
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Non défini
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-d06542b5a82e07f708e4f914f5376c16
Producteur SCALE
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CHEDIGNY. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 37066
    • -
  • PLU
    • -
  • TYPEREF=02
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/10/2014. Ce lot de données produit en 2026 a été numérisé à partir de la BD Parcellaire.
Emprise [0.9576519,47.1843868,1.0283572,47.2513558]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 07/09/2026
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
37066_procedure_20250522.pdf Procédure
37066_procedure_20260907.pdf Procédure
37066_rapport_1_20210906.pdf Partie 1
37066_rapport_2_20260907.pdf Partie 2
37066_padd_20210906.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
37066_prescription_surf_05_20260907.pdf Emplacement réservé
37066_reglement_20260907.pdf Règlement écrit
37066_reglement_graphique_1_20181001.pdf Règlement graphique 1
37066_reglement_graphique_2_20070703.pdf Règlement graphique 2
37066_reglement_graphique_3_20210906.pdf Règlement graphique 3
37066_info_surf_04_20070703.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
37066_info_surf_19_aep_20250522.pdf Info surf 19 aep
37066_orientations_amenagement_20260907.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : SCALE
Téléphone : Aucun
Courriel : benjamin.breheret@agence-scale.com
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : SCALE
Téléphone : Aucun
Courriel : benjamin.breheret@agence-scale.com


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 37066 CHEDIGNY depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.