95210_PLU_20170728

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ENGHIEN-LES-BAINS"


Informations

Nom du document DU_95210
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ENGHIEN-LES-BAINS
Maillage 95210 ENGHIEN-LES-BAINS
Source Inconnue
Téléversé le 20/09/2017 à 15:42
Publié le -
Mis à jour le 07/11/2018 à 09:53
Statut Téléchargeable
Statut effectif Archivé
Version 4
Nom de l'archive 95210_PLU_20170728
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Non défini
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-d08209cf3e451bed2c7c57975b3e830d
Producteur
Fiche de métadonnée non trouvée.

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom

Fiche de métadonnée non trouvée.


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 95210 ENGHIEN-LES-BAINS depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.