65471_PLU_20251125

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de VIGNEC"


Informations

Nom du document DU_65471
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de VIGNEC
Maillage 65471 VIGNEC
Source Téléversement
Téléversé le 01/12/2025 à 11:11
Publié le 01/12/2025 à 17:54
Mis à jour le 01/12/2025 à 17:54
Statut Publié
Version 8
Nom de l'archive 65471_PLU_20251125
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-d08572f45d1cf9eb115f423665b238c2
Producteur Communauté de communes Aure Louron

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de VIGNEC. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 65471
  • -
  • PLU
  • -
  • TYPEREF=02
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir de la BD Parcellaire.
Emprise [0.244837,42.8015523,0.3251777,42.8367235]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 25/11/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
65471_procedure_20251125.pdf Procédure
65471_rapport_1_20251125.pdf Partie 1
65471_rapport_2_20251125.pdf Partie 2
65471_padd_20251125.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
65471_reglement_20251125.pdf Règlement écrit
65471_reglement_graphique_20251125.pdf Règlement graphique
65471_info_surf_04_20251125.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
65471_liste_annexe_20251125.pdf Liste annexe
65471_orientations_amenagement_20251125.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté de communes Aure Louron
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@aure-louron.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@aure-louron.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.