60585_PLU_20130118

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-MARTIN-AUX-BOIS"



Informations

Nom du document DU_60585
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-MARTIN-AUX-BOIS
Maillage 60585 SAINT-MARTIN-AUX-BOIS
Source Inconnue
Téléversé le 30/11/2018 à 08:21
Publié le 08/02/2019 à 11:03
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut
Version 1
Nom de l'archive 60585_PLU_20130118
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-d0a354647aac821ee8fd52ebc424f74d
Producteur Mairie de SAINT-MARTIN-AUX-BOIS

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-MARTIN-AUX-BOIS. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [2.5259399901603357,49.510655094974105,2.5946418758512193,49.54502831131394]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
60585_info_lin_19_01_20130118.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
60585_info_lin_19_02_20130118.pdf Emplacements traitement eaux et déchets
60585_info_surf_99_00_1_20130118.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (1)
60585_liste_sup_20130118.pdf Liste sup
60585_orientations_amenagement_18_02_1_20130118.pdf OAP 18 02 1
60585_padd_20130118.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
60585_plan_sup_20130118.pdf Plan sup
60585_prescription_surf_05_01_20130118.pdf Emplacement réservé aux voies publiques
60585_procedure_20130118.pdf Procédure
60585_rapport_1_20130118.pdf Partie 1
60585_reglement_20130118.pdf Règlement écrit
60585_reglement_graphique_1_20130118.pdf Règlement graphique 1

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de SAINT-MARTIN-AUX-BOIS
Téléphone : Aucun
Courriel : saint-martin60@orange.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : saint-martin60@orange.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.