54415_PLU_20260224

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de PAGNY-SUR-MOSELLE"


Informations

Nom du document DU_54415
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de PAGNY-SUR-MOSELLE
Maillage 54415 PAGNY-SUR-MOSELLE
Source Téléversement
Téléversé le 19/03/2026 à 17:32
Publié le 20/03/2026 à 08:53
Mis à jour le 20/03/2026 à 08:53
Statut Publié
Version 13
Nom de l'archive 54415_PLU_20260224
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-d0a646733c4d4d63ad89b345362a48e9
Producteur esterr
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de PAGNY-SUR-MOSELLE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 54415
  • -
  • PLU
  • -
  • TYPEREF=02
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2026 a été numérisé à partir de la BD Parcellaire.
Emprise [5.9643519,48.974071,6.0467447,49.0016059]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 24/02/2026
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
54415_procedure_20180921.pdf Procédure
54415_procedure_20260224.pdf Procédure
54415_rapport_20260224.pdf Rapport
54415_padd_20260224.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
54415_reglement_20260224.pdf Règlement écrit
54415_reglement_graphique_20260224.pdf Règlement graphique
54415_Annexe_20260224.pdf Annexe
54415_Annexe_ER_20260224.pdf Annexe ER
54415_orientations_amenagement_20260224.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : esterr
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@esterr.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : esterr
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@esterr.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.