07091_PLU_20201210

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de FONS"


Informations

Nom du document DU_07091
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de FONS
Maillage 07091 FONS
Source Téléversement
Téléversé le 25/02/2021 à 16:20
Publié le 25/02/2021 à 17:55
Mis à jour le 25/02/2021 à 17:55
Statut Publié
Version 4
Nom de l'archive 07091_PLU_20201210
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-d0a8fa9ca211cd99b30a511967697aae
Producteur Mairie de Fons

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de FONS. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 07091
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 25/02/2021.
Emprise [4.3311293,44.5730346,4.3672874,44.5919763]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 25/02/2021

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
07091_procedure_20201210.pdf Procédure
07091_rapport_20201210.pdf Rapport
07091_padd_20201210.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
07091_reglement_20201210.pdf Règlement écrit
07091_info_surf_17_00_20201210.pdf Zone à risque d'exposition au plomb
07091_liste_sup_20201210.pdf Liste sup
07091_orientations_amenagement_20201210.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Fons
Téléphone : Aucun
Courriel : plu@cdcba.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : plu@cdcba.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 07091 FONS depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.