16195_CC_20240806

Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de LUSSAC"


Informations

Nom du document DU_16195
Titre du document Carte Communale (CC) de la commune de LUSSAC
Maillage 16195 LUSSAC
Source Téléversement
Téléversé le 06/05/2025 à 11:11
Publié le 06/05/2025 à 11:42
Mis à jour le 06/05/2025 à 11:42
Statut
Version 6
Nom de l'archive 16195_CC_20240806
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-d0c86d0edc5ba07dfd31446ab83293b4
Producteur Communauté de communes Charente Limousine

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LUSSAC. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 16195
  • -
  • CC
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2024 a été numérisé à partir de la BD Parcellaire.
Emprise [0.4315795,45.8255323,0.5082375,45.8821666]
Informations spatiales Echelle: 1 / 2000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 06/08/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
16195_procedure_20240806.pdf Procédure
16195_rapport_20140217.pdf Rapport
16000_info_i_surf_14_01_20150309.pdf Info i surf 14 01
16000_info_p_surf_15_00_20000106.pdf Info p surf 15 00
16000_info_p_surf_15_00_20100531.pdf Info p surf 15 00
16195_info_p_surf_07_01_20140106.pdf Info p surf 07 01
16195_liste_annexes_20240806.pdf Liste annexes
16195_liste_sup_20240806.pdf Liste sup
16195_plan_sup_20240806.pdf Plan sup
16195_sectorisation_graphique_20140217.pdf Sectorisation graphique

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté de communes Charente Limousine
Téléphone : 05-45-71-79-05
Courriel : urbanisme.cccl@charente-limousine.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : 05-45-71-79-05
Courriel : urbanisme.cccl@charente-limousine.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.