10165_PLU_20251117

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de GERAUDOT"


Informations

Nom du document DU_10165
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de GERAUDOT
Maillage 10165 GERAUDOT
Source Téléversement
Téléversé le 28/11/2025 à 11:37
Publié le 28/11/2025 à 12:41
Mis à jour le 28/11/2025 à 12:41
Statut Publié
Version 4
Nom de l'archive 10165_PLU_20251117
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-d0dadf207fdd10cd7e19422101c14b1e
Producteur Commune de Géraudot

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de GERAUDOT. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 10165
  • -
  • PLU
  • -
  • TYPEREF=02
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir de la BD Parcellaire.
Emprise [4.2886115,48.2721153,4.3524399,48.3320583]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 17/11/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
10165_procedure_20251117.pdf Procédure
10165_rapport_20251117.pdf Rapport
10165_padd_20251117.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
10165_reglement_20251117.pdf Règlement écrit
10165_reglement_graphique_1_20251117.pdf Règlement graphique 1
10165_reglement_graphique_2_20251117.pdf Règlement graphique 2
10165_info_lin_19_Eau_potable_20251117.pdf Info lin 19 Eau potable
10165_info_lin_19_Eau_usee_20251117.pdf Info lin 19 Eau usee
10165_info_surf_04_20251117.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
10165_info_surf_99_Argile_20251117.pdf Info surf 99 Argile
10165_info_surf_99_Barrage_20251117.pdf Info surf 99 Barrage
10165_liste_annexes_20251117.pdf Liste annexes
10165_liste_sup_20251117.pdf Liste sup
10165_plan_sup_20251117.pdf Plan sup
10165_OAP_18_00_20251117.pdf OAP 18 00

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune de Géraudot
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@geraudot.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@geraudot.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.