77195_PLU_20260723

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de FOUJU"



Informations

Nom du document DU_77195
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de FOUJU
Maillage 77195 FOUJU
Source Téléversement
Téléversé le 27/07/2026 à 11:38
Publié le 27/07/2026 à 12:25
Mis à jour le 27/07/2026 à 12:25
Statut Publié
Statut effectif En vigueur
Version 3
Nom de l'archive 77195_PLU_20260723
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Mise en compatibilité n°1
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-d0e243be4ec67eb54054dba71dfcbbed
Producteur Commune de Fouju
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de FOUJU. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 77195
    • -
  • PLU
    • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 14/12/2023.
Emprise [2.7350538,48.571405,2.7905195,48.6041919]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 23/07/2026
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
77195_procedure_20260723.pdf Procédure
77195_rapport_1_20260723.pdf Partie 1
77195_rapport_2_20260723.pdf Partie 2
77195_rapport_3_20260723.pdf Partie 3
77195_rapport_4_20260723.pdf Partie 4
77195_PADD_20260723.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
77195_reglement_20260723.pdf Règlement écrit
77195_reglement_graphique_1_20260723.pdf Règlement graphique 1
77195_reglement_graphique_2_20260723.pdf Règlement graphique 2
77195_reglement_graphique_3_20260723.pdf Règlement graphique 3
77195_annexe_bilan_concertation_2026073.pdf Annexe bilan concertation
77195_etude_d_impact_20260723.pdf Etude d impact
77195_info_lin_19_01_20260723.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
77195_info_lin_19_02_20260723.pdf Emplacements traitement eaux et déchets
77195_info_surf_02_20260723.pdf Zone d'aménagement concerté
77195_info_surf_14_20260723.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
77195_info_surf_17_20260723.pdf Zone à risque d'exposition au plomb
77195_info_surf_19_01_20260723.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
77195_info_surf_32_20260723.pdf Secteur de taxe d'aménagement
77195_liste_sup_20260723.pdf Liste sup
77195_notice_ep_aep_dechet_19_01_20260723.pdf Notice ep aep dechet 19 01
77195_plan_sup_20260723.pdf Plan sup

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune de Fouju
Téléphone : Aucun
Courriel : foujumai@orange.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Commune de Fouju
Téléphone : Aucun
Courriel : foujumai@orange.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.