03133_PLU_20221222

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de JENZAT"


Informations

Nom du document DU_03133
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de JENZAT
Maillage 03133 JENZAT
Source Téléversement
Téléversé le 15/05/2023 à 17:04
Publié le 25/05/2023 à 13:49
Mis à jour le 25/05/2023 à 13:49
Statut
Version 2
Nom de l'archive 03133_PLU_20221222
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-d111c23acf312249de53d7f9605b56bd
Producteur commune de Jenzat

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de JENZAT. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 03133
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/10/2014. Ce lot de données produit en 2022 a été numérisé à partir de la BD Parcellaire.
Emprise [3.167824,46.1434792,3.2334408,46.1776068]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création : 21/03/2016
Date de publication :
Date de révision : 25/05/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
03133_procedure_20221222.pdf Procédure
03133_rapport_20221222.pdf Rapport
03133_padd_20221222.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
03133_reglement_20221222.pdf Règlement écrit
03133_reglement_graphique_20160321.pdf Règlement graphique
03133_info_surf_19_20221222.pdf Zones d'assainissement collectif/non collectif eaux usées/eaux pluviales, schémas de réseaux eau et assainissement, système d'élimination des déchets
03133_liste_sup_20221222.pdf Liste sup
03133_plan_Eau_Potable_20221222.pdf Plan Eau Potable
03133_plan_assainissement_20221222.pdf Plan assainissement
03133_plan_servitudes_20221222.pdf Plan servitudes

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : commune de Jenzat
Téléphone : None
Courriel : mairie-jenzat@pays-allier.com
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : None
Courriel : mairie-jenzat@pays-allier.com


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.