93078_PLU_20240626

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de VILLEPINTE"


Informations

Nom du document DU_93078
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de VILLEPINTE
Maillage 93078 VILLEPINTE
Source Téléversement
Téléversé le 12/07/2024 à 12:10
Publié le 13/07/2024 à 00:50
Mis à jour le 13/07/2024 à 00:50
Statut
Version 7
Nom de l'archive 93078_PLU_20240626
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-d11ba38e0f69e2f7e940116f37cc6e22
Producteur Établissement public territorial Paris Terres d'Envol

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de VILLEPINTE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 93078
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017.
Emprise [2.4958156,48.9352614,2.5689037,48.976774]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 13/07/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
93078_procedure_20240626.pdf Procédure
93078_rapport_20240626.pdf Rapport
93078_padd_20240626.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
93078_prescription_surf_02_01_20240626.pdf Secteur avec interdiction de constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général
93078_reglement_20240626.pdf Règlement écrit
93078_reglement_graphique_20240626.pdf Règlement graphique
93078_info_lin_19_01_1_20240626.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
93078_info_lin_19_01_2_20240626.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
93078_info_lin_19_01_3_20240626.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (3)
93078_info_surf_02_00_1_20240626.pdf Zone d'aménagement concerté (1)
93078_info_surf_02_00_2_20240626.pdf Zone d'aménagement concerté (2)
93078_info_surf_04_01_20240626.pdf Périmètre de droit de préemption urbain renforcé
93078_info_surf_14_00_20240626.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
93078_info_surf_16_00_20240626.pdf Site archéologique
93078_info_surf_17_00_20240626.pdf Zone à risque d'exposition au plomb
93078_info_surf_27_00_20240626.pdf Plan d'exposition au bruit des aérodromes
93078_info_surf_99_00_1_20240626.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (1)
93078_info_surf_99_00_2_20240626.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (2)
93078_liste_annexes_20240626.pdf Liste annexes
93078_liste_sup_20240626.pdf Liste sup
93078_plan_sup_20240626.pdf Plan sup
93078_orientations_amenagement_20240626.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.