55044_PLU_20180927

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BELRAIN"



Informations

Nom du document DU_55044
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BELRAIN
Maillage 55044 BELRAIN
Source Inconnue
Téléversé le 19/12/2018 à 09:09
Publié le 19/12/2018 à 09:31
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut
Version 2
Nom de l'archive 55044_PLU_20180927
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-d1219b8fbd89602bae2181b000b31b1e
Producteur mairie de Belrain

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BELRAIN. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [5.2849599703702745,48.84125975824685,5.32735846359005,48.88183490859907]
Informations spatiales Echelle: 1 / 2000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication : 15/10/2015
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Prescriptions nationales pour la dématérialisation des documents d’urbanisme http://cnig.gouv.fr/wp-content/uploads/2014/02/CNIG_PLU_19042013.pdf WWW:LINK-1.0-http--link
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
55044_info_lin_19_aep_20180927.pdf Info lin 19 aep
55044_info_surf_04_20180927.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
55044_info_surf_16_sgar_20180927.pdf Info surf 16 sgar
55044_liste_sup_20180927.pdf Liste sup
55044_notice_sanitaire_aep_eu_20180927.pdf Notice sanitaire aep eu
55044_notice_sanitaire_dechets_20180927.pdf Notice sanitaire dechets
55044_orientations_amenagement_20180927.pdf OAP
55044_padd_20180927.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
55044_plan_sup_20180927.pdf Plan sup
55044_procedure_20180927.pdf Procédure
55044_rapport_20180927.pdf Rapport
55044_reglement_20180927.pdf Règlement écrit
55044_reglement_graphique_20180927.pdf Règlement graphique

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : mairie de Belrain
Téléphone : Aucun
Courriel : mairiedebelrain@laposte.net
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : ddt-scdt-sig@meuse.gouv.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.