64501_CC_20210630

Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de SALLESPISSE"


Informations

Nom du document DU_64501
Titre du document Carte Communale (CC) de la commune de SALLESPISSE
Maillage 64501 SALLESPISSE
Source Téléversement
Téléversé le 13/10/2023 à 12:02
Publié le 13/10/2023 à 14:28
Mis à jour le 27/01/2026 à 17:06
Statut Téléchargeable
Statut effectif Archivé
Version 1
Nom de l'archive 64501_CC_20210630
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Non défini
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-d1220270010491e6d967385d92072965
Producteur mairie de Sallespisse
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé
Catégorie
Thème(s) INSPIRE
Mot(s) Clé(s)
Généalogie
Emprise null
Informations spatiales Echelle: Non renseignée
Contraintes d'accès et d'utilisation
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision :
Localisateurs de ressources
Aucun localisateur de ressource disponible

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : Aucun
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : Aucun


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.