64501_CC_20210630

Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de SALLESPISSE"


Informations

Nom du document DU_64501
Titre du document Carte Communale (CC) de la commune de SALLESPISSE
Maillage 64501 SALLESPISSE
Source Téléversement
Téléversé le 13/10/2023 à 12:02
Publié le 13/10/2023 à 14:28
Mis à jour le 13/10/2023 à 14:28
Statut
Version 1
Nom de l'archive 64501_CC_20210630
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-d1220270010491e6d967385d92072965
Producteur mairie de Sallespisse

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé
Catégorie
Thème(s) INSPIRE
Mot(s) Clé(s)
Généalogie
Emprise null
Informations spatiales Echelle: Non renseignée
Contraintes d’accès et d’utilisation
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision :

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
64501_procedure_20210630.pdf Procédure
64501_rapport_1_20210630.pdf Partie 1
64501_rapport_2_20210630.pdf Partie 2
64501_info_surf_32_00.pdf Info surf 32
64501_info_surf_99_00_PVR_20210630.pdf Info surf 99 00 PVR
64501_liste_annexes_20210630.pdf Liste annexes
64501_liste_sup_20210630.pdf Liste sup
64501_plan_sup_20210630.pdf Plan sup
64501_sectorisation_graphique_20210630.pdf Sectorisation graphique

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : Aucun
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : Aucun


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.