72305_PLU_20250712

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-OUEN-DE-MIMBRE"



Informations

Nom du document DU_72305
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-OUEN-DE-MIMBRE
Maillage 72305 SAINT-OUEN-DE-MIMBRE
Source Téléversement
Téléversé le 07/11/2025 à 11:23
Publié le 07/11/2025 à 11:49
Mis à jour le 07/11/2025 à 11:49
Statut Publié
Version 11
Nom de l'archive 72305_PLU_20250712
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-d1286c5e28ba6373984daa5aa2026eeb
Producteur Mairie de Bréhal

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-OUEN-DE-MIMBRE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 72305
    • -
  • PLU
    • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du CNIG PLU v2017.
Emprise [0.02439,48.2687392,0.076448,48.3089088]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 12/07/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
72305_procedure_20250712.pdf Procédure
72305_rapport_1_20121213.pdf Partie 1
72305_rapport_2_20250712.pdf Partie 2
72305_padd_20121213.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
72305_prescription_lin_07_1_20121213.pdf Patrimoine bâti à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural
72305_prescription_lin_99_1_20121213.pdf Autre : affectation des sols et destination des constructions
72305_prescription_lin_99_2_20121213.pdf Autre : zones naturelles, agricoles ou forestières
72305_prescription_lin_99_3_20121213.pdf Autre : mixité sociale et fonctionnelle en zones urbaines ou à urbaniser
72305_prescription_lin_99_4_20121213.pdf Autre : qualité du cadre de vie
72305_prescription_pct_07_1_20121213.pdf Patrimoine bâti à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural
72305_prescription_pct_07_2_20121213.pdf Patrimoine paysager à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural
72305_prescription_pct_99_1_20121213.pdf Autre : affectation des sols et destination des constructions
72305_prescription_surf_02_1_20121213.pdf Secteur avec interdiction de constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général
72305_prescription_surf_02_2_20121213.pdf Secteur avec conditions spéciales de constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général
72305_prescription_surf_05_1_20121213.pdf Emplacement réservé aux voies publiques
72305_prescription_surf_07_1_20121213.pdf Patrimoine bâti à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural
72305_reglement_20250712.pdf Règlement écrit
72305_info_surf_16_1_20121213.pdf Info surf 16 1
72305_info_surf_19_1_20121213.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
72305_info_surf_19_2_20121213.pdf Emplacements traitement eaux et déchets
72305_info_surf_26_1_20121213.pdf Info surf 26 1
72305_info_surf_26_2_20121213.pdf Info surf 26 2
72305_info_surf_26_3_20121213.pdf Info surf 26 3
72305_info_surf_26_4_20121213.pdf Info surf 26 4
72305_info_surf_26_5_20121213.pdf Info surf 26 5
72305_info_surf_26_6_20121213.pdf Info surf 26 6
72305_info_surf_26_7_20121213.pdf Info surf 26 7
72305_info_surf_26_8_20121213.pdf Info surf 26 8
72305_info_surf_99_1_20121213.pdf autre relevant de la loi littoral
72305_orientations_amenagement_1_20121213.pdf OAP 1
72305_orientations_amenagement_2_20121213.pdf OAP 2
72305_orientations_amenagement_3_20121213.pdf OAP 3
72305_orientations_amenagement_4_20121213.pdf OAP 4
72305_orientations_amenagement_5_20121213.pdf OAP 5

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Bréhal
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@ville-brehal.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : accueil@mairiesaintouendemimbre.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.