84070_PLU_20261026

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MALEMORT-DU-COMTAT"



Informations

Nom du document DU_84070
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MALEMORT-DU-COMTAT
Maillage 84070 MALEMORT-DU-COMTAT
Source Téléversement
Téléversé le 30/10/2026 à 09:42
Publié le 30/10/2026 à 09:58
Mis à jour le 30/10/2026 à 09:58
Statut Publié
Statut effectif En vigueur
Version 4
Nom de l'archive 84070_PLU_20261026
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Révision
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-d138de70483e40816fdd0363ab0acb6e
Producteur Mairie de Malemort-du-Comtat
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MALEMORT-DU-COMTAT. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 84070
    • -
  • PLU
    • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 01/06/2025. Ce lot de données produit en 2026 a été numérisé à partir du CNIG PLU v2024.
Emprise [5.1317528,43.9987619,5.1976497,44.0354172]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création : 03/11/2017
Date de publication : 03/11/2017
Date de révision : 26/10/2026
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
84070_procedure_20261026.pdf Procédure
84070_20261026_rapport_R_1_20261026.pdf Partie 1
84070_padd_20261026.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
84070_reglement_20261026.pdf Règlement écrit
84070_reglement_graphique_1_20261026.pdf Règlement graphique 1
84070_reglement_graphique_2_20261026.pdf Règlement graphique 2
84070_OLD_20261026.pdf OLD
84070_PPRI_BSOMV_20261026.pdf PPRI BSOMV
84070_TA_20261026.pdf TA
84070_notice_des_SUP_20261026.pdf Notice des SUP
84070_notice_des_annexes_sanitaires_20261026.pdf Notice des annexes sanitaires
84070_page_de_garde_et_sommaire_20261026.pdf Page de garde et sommaire
84070_plan_des_SUP_20261026.pdf Plan des SUP
84070_plan_du_reseau_AEP_20261026.pdf Plan du reseau AEP
84070_plan_du_reseau_AEU_20261026.pdf Plan du reseau AEU
84070_oap_20261026.pdf Orientations d’aménagement et de programmation

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Malemort-du-Comtat
Téléphone : Aucun
Courriel : accueil-mairie@malemortducomtat.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Mairie de Malemort-du-Comtat
Téléphone : Aucun
Courriel : secretariat.general@malemortducomtat.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.