66213_PLU_20230925

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de TOULOUGES"


Informations

Nom du document DU_66213
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de TOULOUGES
Maillage 66213 TOULOUGES
Source Téléversement
Téléversé le 15/11/2023 à 10:02
Publié le 04/12/2023 à 14:31
Mis à jour le 04/12/2023 à 14:31
Statut
Version 3
Nom de l'archive 66213_PLU_20230925
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-d14519b8447431fcd76e288626fff30d
Producteur Perpignan Méditerranée Métropole

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de TOULOUGES. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 66213
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/10/2014. Ce lot de données produit en 2023 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [2.7959437,42.6551385,2.8507225,42.6896548]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 04/12/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
66213_procedure_20230925.pdf Procédure
66213_rapport_20230925.pdf Rapport
66213_padd_20071218.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
66213_prescription_surf_05_20110422.pdf Emplacement réservé
66213_reglement_20230925.pdf Règlement écrit
66213_reglement_graphique_20230925.pdf Règlement graphique
66213_DPU_Commercial_20150721.pdf DPU Commercial
66213_ZAC_puig_sec_20110927.pdf ZAC puig sec
66213_info_surf_14_20121226.pdf Périmètre de voisinage d’infrastructure de transport terrestre
66213_liste_SUP_20120907.pdf Liste SUP
66213_plan_SUP_20071218.pdf Plan SUP
66213_plan_zone_inondable_20080924.pdf Plan zone inondable
66213_orientations_amenagement_20130604.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Perpignan Méditerranée Métropole
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme.sig@perpignan-mediterranee.org
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme.sig@perpignan-mediterranee.org


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.