38264_PLU_20191001

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LA MORTE"


Informations

Nom du document DU_38264
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LA MORTE
Maillage 38264 LA MORTE
Source Inconnue
Téléversé le 04/11/2019 à 14:32
Publié le 04/11/2019 à 15:58
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut
Version 2
Nom de l'archive 38264_PLU_20191001
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-d14969af39bd437570f535d482dde239
Producteur Mairie de le Morte

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LA MORTE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [5.822047138413936,45.000287061514264,5.911123706055001,45.05342325626899]
Informations spatiales Echelle: 1 / 13000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
38264_assainissement_20191001.pdf Assainissement
38264_eau_potable_20191001.pdf Eau potable
38264_orientations_amenagement_20191001.pdf OAP
38264_padd_20191001.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
38264_procedure_20191001.pdf Procédure
38264_rapport_20191001.pdf Rapport
38264_reglement_20191001.pdf Règlement écrit
38264_reglement_graphique_20191001.pdf Règlement graphique
38264_risques_naturels_20191001.pdf Risques naturels
38264_sdis_20191001.pdf Sdis
38264_sup_20191001.pdf Sup

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de le Morte
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.lamorte@orange.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.lamorte@orange.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.