17343_PLU_20260527

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-GREGOIRE-D'ARDENNES"


Informations

Nom du document DU_17343
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-GREGOIRE-D'ARDENNES
Maillage 17343 SAINT-GREGOIRE-D'ARDENNES
Source Téléversement
Téléversé le 04/06/2026 à 07:34
Publié le 05/06/2026 à 09:31
Mis à jour le 05/06/2026 à 09:31
Statut Publié
Version 4
Nom de l'archive 17343_PLU_20260527
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-d1568e51363ab13d0fbc90f4c3fe10ed
Producteur Mairie - Saint-Grégoire-d'Ardennes
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-GREGOIRE-D'ARDENNES. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 17343
  • -
  • PLU
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2026 a été numérisé à partir du CNIG PLU v2024.
Emprise [-0.531665,45.502037,-0.4882965,45.5210715]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création : 15/05/2026
Date de publication :
Date de révision : 27/05/2026
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
17343_procedure_20260527.pdf Procédure
17343_rapport_1_20260527.pdf Partie 1
17343_rapport_2_20260527.pdf Partie 2
17343_rapport_3_20260527.pdf Partie 3
17343_rapport_4_20260527.pdf Partie 4
17343_rapport_5_20260527.pdf Partie 5
17343_padd_20260527.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
17343_reglement_20260527.pdf Règlement écrit
17343_reglement_graphique_20260527.pdf Règlement graphique
17343_annexes_20260527.pdf Annexes
17343_info_lin_19_01_20260527.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
17343_info_surf_04_00_20260527.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
17343_info_surf_19_01_20260527.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
17343_liste_annexes_20260527.pdf Liste annexes
17343_liste_sup_20260527.pdf Liste sup
17343_oap_18_00_20260527.pdf OAP 18 00
17343_oap_18_01_20260527.pdf OAP 18 01
17343_oap_18_15_20260527.pdf OAP 18 15

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie - Saint-Grégoire-d'Ardennes
Téléphone : 0546704312
Courriel : secretariat@stgregoiredardennes.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Mairie - Saint-Grégoire-d'Ardennes
Téléphone : 0546704312
Courriel : secretariat@stgregoiredardennes.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.