88027_CC_20140613

Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de BADMENIL-AUX-BOIS"


Informations

Nom du document DU_88027
Titre du document Carte Communale (CC) de la commune de BADMENIL-AUX-BOIS
Maillage 88027 BADMENIL-AUX-BOIS
Source Téléversement
Téléversé le 04/02/2021 à 18:34
Publié le 05/02/2021 à 08:29
Mis à jour le 05/02/2021 à 08:29
Statut
Version 1
Nom de l'archive 88027_CC_20140613
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-d161af868801757cff127a1020a53e86
Producteur Mairie de BADMENIL-AUX-BOIS

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BADMENIL-AUX-BOIS. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 05/02/2021.
Emprise [6.5043454,48.2870517,6.5526436,48.336012]
Informations spatiales Echelle: 1 / 2000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 05/02/2021

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
88027_procedure_20140613.pdf Procédure
88027_rapport_20140613.pdf Rapport
88027_info_erp_20140613.pdf Info erp
88027_liste_annexes_20140613.pdf Liste annexes
88027_liste_sup_20140613.pdf Liste sup
88027_plan_sup_20140613.pdf Plan sup
88027_sectorisation_graphique_20140613.pdf Sectorisation graphique
88027_zh_20140613.pdf Zh

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de BADMENIL-AUX-BOIS
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.badmenilauxbois@gmail.com
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.badmenilauxbois@gmail.com


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.