200023414_SCOT_20151012

Détail des informations pour les données: "Schéma de Cohérence Territorial (SCoT) METROPOLE ROUEN NORMANDIE"


Informations

Nom du document scot_200023414
Titre du document Schéma de Cohérence Territorial (SCoT) METROPOLE ROUEN NORMANDIE
Maillage scot_200023414 SCOT METROPOLE ROUEN NORMANDIE
Source Téléversement
Téléversé le 25/03/2021 à 17:15
Publié le 26/03/2021 à 07:10
Mis à jour le 26/03/2021 à 07:10
Statut Publié
Version 25
Nom de l'archive 200023414_SCOT_20151012
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-d1937d4423df74904e1a3856c176bdef
Producteur METROPOLE ROUEN NORMANDIE
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Schéma de cohérence territoriale approuvé. Ce lot est un document d’urbanisme et de planification stratégique de SCOT METROPOLE ROUEN NORMANDIE. Ce lot est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG. Le périmètre du SCOT est le seul objet géographique présent dans cette série de données. Les objets représentés sur les plans du document d’orientation et d’objectifs (DOO) n'ont pas été numérisés en tant qu'objets géographiques mais le DOO est bien consultable en tant que fichier pdf.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 200023414
  • -
  • SCOT
Généalogie Schéma de cohérence territoriale numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 26/03/2021.
Emprise [0.7743453,49.250678,1.2898363,49.5467807]
Informations spatiales Echelle: 1 / 25000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 26/03/2021
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
200023414_procedure_20151012.pdf Procédure
200023414_doo_20151012.pdf Document d'orientation et d'objectifs
200023414_padd_20151012.pdf Projet d'aménagement et de développement durable
200023414_rapport_20151012.pdf Rapport

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : METROPOLE ROUEN NORMANDIE
Téléphone : Aucun
Courriel : mrn@mrn.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : METROPOLE ROUEN NORMANDIE
Téléphone : Aucun
Courriel : mrn@mrn.fr

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.