47065_PLU_20250331

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CLAIRAC"


Informations

Nom du document DU_47065
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CLAIRAC
Maillage 47065 CLAIRAC
Source Téléversement
Téléversé le 01/04/2025 à 13:50
Publié le 01/04/2025 à 14:13
Mis à jour le 01/04/2025 à 14:13
Statut
Version 5
Nom de l'archive 47065_PLU_20250331
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-d1a558390831cf37ebb6ff9d29b07ebf
Producteur Mairie de Clairac

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CLAIRAC. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 47065
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir de la BD Parcellaire.
Emprise [0.3333377,44.3312641,0.446635,44.4001748]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 31/03/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
47065_procedure_20200205.pdf délib 01-08-13 Mise en révision du PLU
47065_procedure_20250331.pdf délib 04-03-25 approb de la déclaration valant mise en compatibilité du P.L.U.
47065_rapport_20190410.pdf Rapport de Présentation
47065_rapport_20200205.pdf Rapport modification simplifiée n° 1
47065_rapport_20250331.pdf Rapport déclaration de projet valant mise en compatibilité
47065_padd_20190410.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
47065_reglement_20190410.pdf Règlement écrit
47065_reglement_20200205.pdf Règlement écrit approuvé le 05 février 2020
47065_reglement_20250331.pdf Règlement écrit approuvé le 31 mars 2025
47065_reglement_graphique_1_20190410.pdf Règlement graphique 1/2500
47065_reglement_graphique_1_20200205.pdf Règlement graphique 1/2500 approuvé le 05 février 2020
47065_reglement_graphique_20190410.pdf Règlement graphique 1/7500
47065_reglement_graphique_20200205.pdf Règlement graphique approuvé le 05 février 2020
47065_reglement_graphique_20250331.pdf Règlement graphique approuvé 1/7500 le 31 mars 2025
47065_info_surf_04_00_20190410.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
47065_liste_sup_20190410.pdf Liste servitudes d'utilité publiques
47065_plan_sup_10_20190410.pdf Plan des prescriptions 1/7500
47065_plan_sup_11_20190410.pdf Plan du risque incendie 1/7500
47065_plan_sup_1_20190410.pdf Plan réseau eau potable et défense incendie 1/7500sup 1
47065_plan_sup_20190410.pdf Plan sup
47065_plan_sup_2_20190410.pdf Plan sup 2
47065_plan_sup_3_DATAPPRO.pdf Plan sup 3
47065_plan_sup_4_20190410.pdf Plan sup 4
47065_plan_sup_5_20190410.pdf Plan sup 5
47065_plan_sup_6_20190410.pdf Plan sup 6
47065_plan_sup_7_20190410.pdf Plan sup 7
47065_plan_sup_8_20190410.pdf Plan sup 8
47065_plan_sup_9_20190410.pdf Plan sup 9
47065_orientations_amenagement_20190410.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Clairac
Téléphone : Aucun
Courriel : commune@clairac.com
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : commune@clairac.com


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.