55446_CC_20171002

Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de RUMONT"


Informations

Nom du document DU_55446
Titre du document Carte Communale (CC) de la commune de RUMONT
Maillage 55446 RUMONT
Source Inconnue
Téléversé le 23/08/2019 à 09:01
Publié le 26/08/2019 à 14:47
Mis à jour le 07/06/2022 à 12:01
Statut
Version 2
Nom de l'archive 55446_CC_20171002
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-d1acef7d15e24f8054cb89729ef723dd
Producteur Mairie de Rumont

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de RUMONT. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 07/06/2022.
Emprise [5.245557649316235,48.8138763618145,5.310260648044433,48.84229024699396]
Informations spatiales Echelle: 1 / 2000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création : 08/12/2016
Date de publication : 19/07/2016
Date de révision : 07/06/2022

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Prescriptions nationales pour la dématérialisation des documents d’urbanisme http://cnig.gouv.fr/wp-content/uploads/2014/02/CNIG_PLU_19042013.pdf WWW:LINK-1.0-http--link
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
55446_annexe_99_cdcea_avis_20171002.pdf Annexe 99 cdcea avis
55446_annexe_99_notice_pac_20171002.pdf Annexe 99 notice pac
55446_info_surf_05_20171002.pdf Zone d'aménagement différé
55446_info_surf_16_20171002.pdf Site archéologique
55446_liste_sup_20171002.pdf Liste sup
55446_plan_graphique_20171002.pdf Plan graphique
55446_plan_sup_20171002.pdf Plan sup
55446_procedure_20171002.pdf Procédure
55446_rapport_20171002.pdf Rapport

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Rumont
Téléphone : Aucun
Courriel : mairiederumont@gmail.com
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : ddt-scdt-sig@meuse.gouv.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.