17390_CC_20190814

Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de SAINTE-RAMEE"


Informations

Nom du document DU_17390
Titre du document Carte Communale (CC) de la commune de SAINTE-RAMEE
Maillage 17390 SAINTE-RAMEE
Source Téléversement
Téléversé le 13/10/2022 à 17:23
Publié le 05/01/2023 à 11:06
Mis à jour le 05/01/2023 à 11:06
Statut
Version 4
Nom de l'archive 17390_CC_20190814
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-d1b1601a5218de52c578c9a4a4cea28b
Producteur Mairie de Sainte-Ramée

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINTE-RAMEE. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 17390
  • -
  • CC
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2019 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [-0.6849575,45.4052545,-0.6443923,45.4309983]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création : 20/06/2018
Date de publication :
Date de révision : 05/01/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OTHER
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OTHER
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ OTHER
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
17390_procedure_20190814.pdf Procédure
17390_rapport_20190814.pdf Rapport
17390_liste_annexes_20190814.pdf Liste annexes
17390_liste_sup_20190814.pdf Liste sup
17390_reglement_graphique_20190814.pdf Règlement graphique

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Sainte-Ramée
Téléphone : 05 46 49 60 42
Courriel : mairie.sainteramee@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : 05 46 49 60 42
Courriel : mairie.sainteramee@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.