68279_PLU_20180222

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de RODEREN"



Informations

Nom du document DU_68279
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de RODEREN
Maillage 68279 RODEREN
Source Téléversement
Téléversé le 09/02/2023 à 09:02
Publié le 09/02/2023 à 10:10
Mis à jour le 09/02/2023 à 10:10
Statut
Version 2
Nom de l'archive 68279_PLU_20180222
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-d1b994ca1a3b663e1846d610d8d95326
Producteur Mairie de Roderen

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de RODEREN. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 68279
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/10/2014. Ce lot de données produit en 2018 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [7.0634153,47.7623252,7.1157361,47.8013277]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 09/02/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
68279_procedure_20180222.pdf Procédure
68279_rapport_20180222.pdf Rapport
68279_padd_20180222.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
68279_prescription_surf_05_20180222.pdf Emplacement réservé
68279_reglement_20180222.pdf Règlement écrit
68279_reglement_graphique_20180222.pdf Règlement graphique
68279_info_lin_19_ass_20180222.pdf Info lin 19 ass
68279_info_lin_19_elec_20180222.pdf Info lin 19 elec
68279_info_lin_19_ep_20180222.pdf Info lin 19 ep
68279_info_lin_19_regl1_20180222.pdf Info lin 19 regl1
68279_info_lin_19_regl2_20180222.pdf Info lin 19 regl2
68279_info_surf_17_20180222.pdf Zone à risque d’exposition au plomb
68279_plan_sup_20180222.pdf Plan sup
68279_sup_PPRI_1_20180222.pdf Sup PPRI 1
68279_sup_PPRI_2_20180222.pdf Sup PPRI 2
68279_orientations_amenagement_20180222.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Roderen
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@roderen.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@roderen.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.