65100_PLU_20260218

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BORDERES-SUR-L'ECHEZ"



Informations

Nom du document DU_65100
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BORDERES-SUR-L'ECHEZ
Maillage 65100 BORDERES-SUR-L'ECHEZ
Source Téléversement
Téléversé le 10/03/2026 à 08:36
Publié le 10/03/2026 à 09:28
Mis à jour le 10/03/2026 à 09:28
Statut Publié
Version 6
Nom de l'archive 65100_PLU_20260218
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-d1da4acc3db194ab7dcde4651f9debd7
Producteur Communauté d'agglomération Tarbes Lourdes Pyrénées
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BORDERES-SUR-L'ECHEZ. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 65100
    • -
  • PLU
    • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2026 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [-0.0021738,43.2465456,0.0802237,43.2837323]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 18/02/2026
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
65100_procedure_20260218.pdf Procédure
65100_rapport_10_20120412.pdf Partie 10
65100_rapport_11_20090903.pdf Partie 11
65100_rapport_1_20260218.pdf Partie 1
65100_rapport_2_20250320.pdf Partie 2
65100_rapport_3_20250320.pdf Partie 3
65100_rapport_4_20201119.pdf Partie 4
65100_rapport_5_20160420.pdf Partie 5
65100_rapport_6_20160420.pdf Partie 6
65100_rapport_7_20120412.pdf Partie 7
65100_rapport_8_20120412.pdf Partie 8
65100_rapport_9_20120412.pdf Partie 9
65100_padd_20260218.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
65100_prescription_surf_05_20260218.pdf Emplacement réservé
65100_reglement_20260218.pdf Règlement écrit
65100_reglement_graphique_20260218.pdf Règlement graphique
65100_info_surf_04_01_20260218.pdf Périmètre de droit de préemption urbain renforcé
65100_info_surf_14_00_20260218.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
65100_info_surf_99_00_PPRT_20260218.pdf Info surf 99 00 PPRT
65100_info_surf_99_00_PPR_1_20260218.pdf Info surf 99 00 PPR 1
65100_info_surf_99_00_PPR_2_20260218.pdf Info surf 99 00 PPR 2
65100_liste_annexes_20160218.pdf Liste annexes
65100_liste_sup_20260218.pdf Liste sup
65100_plan_sup_20260218.pdf Plan sup
65100_orientations_amenagement_20260218.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté d'agglomération Tarbes Lourdes Pyrénées
Téléphone : Aucun
Courriel : sig@agglo-tlp.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Communauté d'agglomération Tarbes Lourdes Pyrénées
Téléphone : Aucun
Courriel : sig@agglo-tlp.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 65100 BORDERES-SUR-L'ECHEZ depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.