95352_PLU_20211216

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LUZARCHES"


Informations

Nom du document DU_95352
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LUZARCHES
Maillage 95352 LUZARCHES
Source Téléversement
Téléversé le 08/11/2022 à 10:58
Publié le 08/11/2022 à 11:40
Mis à jour le 08/11/2024 à 11:55
Statut Téléchargeable
Statut effectif Archivé
Version 4
Nom de l'archive 95352_PLU_20211216
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Non défini
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-d2157175d4a6cf29fa14eddf09771fce
Producteur Mairie de Luzarches
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LUZARCHES. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 95352
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/11/2022.
Emprise [2.3884212,49.0917549,2.5029999,49.1421505]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création : 16/12/2021
Date de publication : 16/12/2021
Date de révision : 08/11/2022
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Luzarches
Téléphone : Aucun
Courriel : mairiedeluzarches@luzarches.net
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Mairie de Luzarches
Téléphone : Aucun
Courriel : mairiedeluzarches@luzarches.net


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.