39043_PLU_20240717

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BEAUFORT-ORBAGNA"


Informations

Nom du document DU_39043
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BEAUFORT-ORBAGNA
Maillage 39043 BEAUFORT-ORBAGNA
Source Téléversement
Téléversé le 27/09/2024 à 09:38
Publié le 24/10/2024 à 17:00
Mis à jour le 24/10/2024 à 17:00
Statut
Version 1
Nom de l'archive 39043_PLU_20240717
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-d21a8d4bcf16283025881b175b426842
Producteur Communauté de Communes Portes du Jura

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BEAUFORT-ORBAGNA. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 39043
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 14/12/2024. Ce lot de données produit en 2024 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [5.3960898,46.5558125,5.4681205,46.614978]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 24/10/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
39043_procedure_20240717.pdf Procédure
39043_rapport_1_20240717.pdf Partie 1
39043_rapport_2_20240717.pdf Partie 2
39043_rapport_3_20240717.pdf Partie 3
39043_padd_20240717.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
39043_prescription_surf_05_01_20240717.pdf Emplacement réservé aux voies publiques
39043_reglement_20240717.pdf Règlement écrit
39043_reglement_graphique_1_20240717.pdf Règlement graphique 1
39043_reglement_graphique_2_20240717.pdf Règlement graphique 2
39043_reglement_graphique_3_20240717.pdf Règlement graphique 3
39043_info_lin_19_01_1_20240717.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
39043_info_lin_19_01_2_20240717.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
39043_info_lin_19_01_3_20240717.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (3)
39043_info_surf_04_00_1_20240717.pdf Périmètre de droit de préemption urbain (1)
39043_info_surf_04_00_2_20240717.pdf Périmètre de droit de préemption urbain (2)
39043_info_surf_04_00_3_20240717.pdf Périmètre de droit de préemption urbain (3)
39043_info_surf_08_00_20240717.pdf Périmètre forestier : interdiction ou réglementation des plantations (code rural et de la pêche maritime), plantations à réaliser et semis d'essence forestière
39043_info_surf_14_00_20240717.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
39043_liste_annexes_20240717.pdf Liste annexes
39043_liste_sup_20240717.pdf Liste sup
39043_plan_sup_20240717.pdf Plan sup
39043_OAP_18_02_1_20240717.pdf OAP 18 02 1

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté de Communes Portes du Jura
Téléphone : Aucun
Courriel : developpement.economique@ccportedujura.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : developpement.economique@ccportedujura.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.