56089_PLU_20171024

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de INGUINIEL"



Informations

Nom du document DU_56089
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de INGUINIEL
Maillage 56089 INGUINIEL
Source Inconnue
Téléversé le 08/02/2018 à 09:40
Publié le 08/02/2018 à 11:02
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut
Version 1
Nom de l'archive 56089_PLU_20171024
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-d2241273ce2ac54a8e9de46e656c07b3
Producteur Lorient Agglomération

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de l'INGUINIEL. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [-3.337332456533577,47.90465849975327,-3.2049568502262566,47.998048823099694]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création : 29/01/2018
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Télécharger les données sig http://geoservices.lorient-agglo.fr/documents/th_urbanisme/communes/inguiniel/Donnees_geographiques.zip WWW:DOWNLOAD-1.0-http--download
Télécharger le PLU http://geoservices.lorient-agglo.fr/documents/th_urbanisme/communes/inguiniel/56089_PLU_20171024.zip WWW:DOWNLOAD-1.0-http--download
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
56089_1_ag_plan_sup_A_20171024.pdf 1 ag plan sup A
56089_1_ag_plan_sup_B_20171024.pdf 1 ag plan sup B
56089_1_ag_plan_sup_C_20171024.pdf 1 ag plan sup C
56089_2_ag_document_graphique_annexe_20171024.pdf 2 ag document graphique annexe
56089_3_ag_plan_aep_20171024.pdf 3 ag plan aep
56089_4_ag_plan_eu_20171024.pdf 4 ag plan eu
56089_5_ae_deliberation_zh_20171024.pdf 5 ae deliberation zh
56089_liste_annexes_20171024.pdf Liste annexes
56089_orientations_amenagement_20171024.pdf OAP
56089_padd_20171024.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
56089_procedure_20171024.pdf Procédure
56089_rapport_20171024.pdf Rapport
56089_reglement_20171024.pdf Règlement écrit
56089_reglement_graphique_20171024.pdf Règlement graphique

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Lorient Agglomération
Téléphone : Aucun
Courriel : sig@agglo-lorient.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : 02 90 74 73 20
Courriel : sig@agglo-lorient.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 56089 INGUINIEL depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.