77275_PLU_20130216

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LES MARETS"



Informations

Nom du document DU_77275
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LES MARETS
Maillage 77275 LES MARETS
Source Téléversement
Téléversé le 29/04/2021 à 15:43
Publié le 29/04/2021 à 17:55
Mis à jour le 29/04/2021 à 17:55
Statut
Version 1
Nom de l'archive 77275_PLU_20130216
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-d23102ef65b545b327b2fa6a99098b69
Producteur Mairie LES-MARETS

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LES MARETS. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 29/04/2021.
Emprise [3.299482,48.65392,3.3322707,48.6885408]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 29/04/2021

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/6gixw1zgdlqm6bxvfzqsl49a/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
77275_procedure_20130216.pdf Procédure
77275_rapport_20130216.pdf Rapport
77275_padd_20130216.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
77275_reglement_20130216.pdf Règlement écrit
77275_reglement_graphique_1_20130216.pdf Règlement graphique 1
77275_reglement_graphique_2_20130216.pdf Règlement graphique 2
77275_info_lin_19_01_aep_20130216.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (aep)
77275_info_lin_19_01_ass_20130216.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (ass)
77275_info_lin_19_01_texte_20130216.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (texte)
77275_info_surf_09_00_20130216.pdf Périmètre minier de concession pour l'exploitation ou le stockage
77275_liste_sup_20130216.pdf Liste sup
77275_plan_sup_20130216.pdf Plan sup
77275_orientations_amenagement_20130216.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie LES-MARETS
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.lesmarets@gmail.com
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.lesmarets@gmail.com


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.