02148_PLU_20220721

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CELLES-SUR-AISNE"



Informations

Nom du document DU_02148
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CELLES-SUR-AISNE
Maillage 02148 CELLES-SUR-AISNE
Source Téléversement
Téléversé le 02/11/2022 à 16:00
Publié le 07/11/2022 à 09:39
Mis à jour le 07/11/2022 à 09:39
Statut
Version 2
Nom de l'archive 02148_PLU_20220721
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-d235049b6c20af5282292aad0f9b00a2
Producteur Mairie de Celles-sur-Aisne

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CELLES-SUR-AISNE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 02148
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 07/11/2022.
Emprise [3.4430651,49.3994144,3.4973864,49.4276242]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 07/11/2022

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
02148_procedure_20220721.pdf Procédure
02148_rapport_20220721.pdf Rapport
02148_padd_20220721.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
02148_reglement_20220721.pdf Règlement écrit
02148_reglement_graphique_1_20220721.pdf Règlement graphique 1
02148_reglement_graphique_2_20220721.pdf Règlement graphique 2
02148_annexes_sanitaires_servitudes_20220721.pdf Annexes sanitaires servitudes
02148_plan_aep_20220721.pdf Plan aep
02148_plan_sup_20220721.pdf Plan sup
02148_orientations_amenagement_20220721.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Celles-sur-Aisne
Téléphone : Aucun
Courriel : commune.celles.sur.aisne@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : commune.celles.sur.aisne@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.