90033_PLU_20260330

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de DELLE"



Informations

Nom du document DU_90033
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de DELLE
Maillage 90033 DELLE
Source Téléversement
Téléversé le 19/06/2026 à 16:51
Publié le 22/06/2026 à 11:59
Mis à jour le 22/06/2026 à 11:59
Statut Publié
Statut effectif En vigueur
Version 7
Nom de l'archive 90033_PLU_20260330
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Non défini
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-d2472b4b0c46c8fc67c24a5455dbd4e5
Producteur Mairie de Delle
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de DELLE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 90033
    • -
  • PLU
    • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2026 a été numérisé à partir du CNIG PLU v2024.
Emprise [6.9640201,47.4933397,7.0281949,47.5247879]
Informations spatiales Echelle: 1 / 2000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 30/03/2026
Localisateurs de ressources
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (OTHER)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
90033_procedure_20260330.pdf Procédure
90033_rapport_1_20260330.pdf Partie 1
90033_rapport_2_20260330.pdf Partie 2
90033_rapport_3_20260330.pdf Partie 3
90033_rapport_4_20260330.pdf Partie 4
90033_rapport_5_20260330.pdf Partie 5
90033_rapport_6_20260330.pdf Partie 6
90033_padd_20260330.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
90033_prescription_surf_05_00_20260330.pdf Emplacement réservé
90033_reglement_20260330.pdf Règlement écrit
90033_reglement_graphique_1_20260330.pdf Règlement graphique 1
90033_reglement_graphique_2_20260330.pdf Règlement graphique 2
90033_reglement_graphique_3_20260330.pdf Règlement graphique 3
90033_annexes_informatives_20260330.pdf Annexes informatives
90033_info_surf_02_00_20260330.pdf Zone d'aménagement concerté
90033_info_surf_14_00_20260330.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
90033_info_surf_19_01_20260330.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
90033_info_surf_21_00_20260330.pdf Projet de plan de prévention des risques
90033_info_surf_37_00_20260330.pdf Bois ou forêts relevant du régime forestier
90033_liste_annexes_20260330.pdf Liste annexes
90033_liste_sup_20260330.pdf Liste sup
90033_plan_sup_20260330.pdf Plan sup
90033_oap_20260330.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Delle
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@delle.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Mairie de Delle
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@delle.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 90033 DELLE depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.