200040830_PLUi_20260120

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) DU PAYS DE FENELON"


Informations

Nom du document DU_200040830
Titre du document Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) DU PAYS DE FENELON
Maillage 200040830 PLUI DU PAYS DE FENELON
Source Téléversement
Téléversé le 19/03/2026 à 17:02
Publié le 20/03/2026 à 09:00
Mis à jour le 20/03/2026 à 09:00
Statut Publié
Version 1
Nom de l'archive 200040830_PLUi_20260120
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-d257b255d625425dc330ac5a945286f1
Producteur Communauté de Communes du Pays de Fénelon
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur l'établissement public de coopération intercommunale du PAYS DE FENELON. Ce PLUi est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 200040830
  • -
  • PLUi
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2026 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [1.2020696,44.8055877,1.4481066,45.0654966]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 20/01/2026
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
200040830_procedure_20260120.pdf Procédure
200040830_rapport_1_20260120.pdf Partie 1
200040830_rapport_2_20260120.pdf Partie 2
200040830_rapport_3_20260120.pdf Partie 3
200040830_rapport_4_20260120.pdf Partie 4
200040830_padd_20260120.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
200040830_reglement_20260120.pdf Règlement écrit
200040830_reglement_graphique_20260120.pdf Règlement graphique
200040830_annexe_old_20260120.pdf Annexe old
200040830_annexe_ppri_20260120.pdf Annexe ppri
200040830_concertation_20260120.pdf Concertation
200040830_liste_SUP_20260120.pdf Liste SUP
200040830_liste_prescriptions_20260120.pdf Liste prescriptions
200040830_plan_SUP_20260120.pdf Plan SUP
200040830_pv_synthese_20260120.pdf Pv synthese
200040830_oap_18_00_20260120.pdf OAP 18 00
200040830_oap_1_20260120.pdf OAP 1
200040830_oap_2_20260120.pdf OAP 2
200040830_oap_3_20260120.pdf OAP 3

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté de Communes du Pays de Fénelon
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@paysdefenelon.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Communauté de Communes du Pays de Fénelon
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@paysdefenelon.fr

Procédures en cours

La collectivité de PLUI DU PAYS DE FENELON a approuvé une procédure d'élaboration le 20 janvier 2026.

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200040830_20260120_delib_approbation_E_20260120.pdf