43051_PLU_20260116

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LE CHAMBON-SUR-LIGNON"


Informations

Nom du document DU_43051
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LE CHAMBON-SUR-LIGNON
Maillage 43051 LE CHAMBON-SUR-LIGNON
Source Téléversement
Téléversé le 30/01/2026 à 11:25
Publié le 04/02/2026 à 16:14
Mis à jour le 04/02/2026 à 16:14
Statut Publié
Version 2
Nom de l'archive 43051_PLU_20260116
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-d26782757605098ae0e103c5b078f602
Producteur Mairie du Chambon-sur-Lignon

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LE CHAMBON-SUR-LIGNON. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 43051
  • -
  • PLU
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2026 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [4.2684382,45.0174852,4.3817477,45.0907857]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 16/01/2026

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
43051_procedure_20260116.pdf Procédure
43051_rapport_1_20260116.pdf Partie 1
43051_rapport_2_20260116.pdf Partie 2
43051_rapport_3_20260116.pdf Partie 3
43051_rapport_4_20260116.pdf Partie 4
43051_rapport_5_20260116.pdf Partie 5
43051_padd_20260116.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
43051_prescription_surf_05_00_20260116.pdf Emplacement réservé
43051_reglement_20260116.pdf Règlement écrit
43051_reglement_graphique_1_20260116.pdf Règlement graphique 1
43051_reglement_graphique_2_20260116.pdf Règlement graphique 2
43051_reglement_graphique_3_20260116.pdf Règlement graphique 3
43051_info_lin_19_01_1_20260116.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
43051_info_lin_19_01_2_20260116.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
43051_info_lin_19_01_3_20260116.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (3)
43051_info_surf_04_00_20260116.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
43051_info_surf_08_00_20260116.pdf Périmètre forestier : interdiction ou réglementation des plantations (code rural et de la pêche maritime), plantations à réaliser et semis d'essence forestière
43051_info_surf_33_00_20260116.pdf Droit de préemption commercial,
43051_info_surf_37_00_20260116.pdf Bois ou forêts relevant du régime forestier
43051_info_surf_99_00_1_20260116.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (1)
43051_info_surf_99_00_2_20260116.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (2)
43051_info_surf_99_00_3_20260116.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (3)
43051_liste_sup_20260116.pdf Liste sup
43051_plan_sup_20260116.pdf Plan sup
43051_orientations_amenagement_1_20260116.pdf OAP 1

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie du Chambon-sur-Lignon
Téléphone : Aucun
Courriel : chambon@ville-lechambonsurlignon.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : chambon@ville-lechambonsurlignon.fr


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Procédures en cours

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