68216_PLU_20170310

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MOOSLARGUE"



Informations

Nom du document DU_68216
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MOOSLARGUE
Maillage 68216 MOOSLARGUE
Source Inconnue
Téléversé le 03/05/2017 à 10:28
Publié le 05/05/2017 à 09:22
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut
Version 8
Nom de l'archive 68216_PLU_20170310
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-d274a3172c7b16710fb1b27e15e3e4f4
Producteur Commune de Mooslargue

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MOOSLARGUE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 68216
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [7.196189975844179,47.49548709408795,7.234659480929113,47.52681948332126]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
68216_info_19_aep_1_20170310.pdf Info 19 aep 1
68216_info_19_aep_2_20170310.pdf Info 19 aep 2
68216_info_19_aep_3_20170310.pdf Info 19 aep 3
68216_info_19_aep_4_20170310.pdf Info 19 aep 4
68216_info_19_aep_5_20170310.pdf Info 19 aep 5
68216_info_19_dechets_20170310.pdf Info 19 dechets
68216_info_99_1_20170310.pdf Info 99 1
68216_info_99_2_20170310.pdf Info 99 2
68216_info_99_3_20170310.pdf Info 99 3
68216_info_surf_04_20170310.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
68216_liste_SUP_1_20170310.pdf Liste SUP 1
68216_liste_SUP_2_20170310.pdf Liste SUP 2
68216_liste_SUP_3_20170310.pdf Liste SUP 3
68216_orientations_amenagement_20170310.pdf OAP
68216_padd_20170310.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
68216_plan_SUP_20170310.pdf Plan SUP
68216_procedure_20170310.pdf Procédure
68216_rapport_20170310.pdf Rapport
68216_reglement_20170310.pdf Règlement écrit
68216_reglement_graphique_20170310.pdf Règlement graphique

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 68216 MOOSLARGUE depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.