86241_CC_20211025

Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de SAINT-REMY-SUR-CREUSE"


Informations

Nom du document DU_86241
Titre du document Carte Communale (CC) de la commune de SAINT-REMY-SUR-CREUSE
Maillage 86241 SAINT-REMY-SUR-CREUSE
Source Téléversement
Téléversé le 06/05/2022 à 09:09
Publié le 23/05/2022 à 10:33
Mis à jour le 23/05/2022 à 10:33
Statut
Version 1
Nom de l'archive 86241_CC_20211025
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-d2915a1783d7bf4cf154095ddd282701
Producteur Mairie de Saint-Rémy-sur-Creuse

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-REMY-SUR-CREUSE. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 86241
  • -
  • CC
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 23/05/2022.
Emprise [0.6563876,46.9082033,0.7061569,46.9594256]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 23/05/2022

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Téléchargement https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/document/download-by-metadata-identifier/fr-000086241-cc20211025 OTHER
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
86241_procedure_20211025.pdf Procédure
86241_rapport_20211025.pdf Rapport
86241_info_surf_97_00_20211025.pdf Périmètre d’application d’une pièce écrite territorialisée relative aux annexes (liste des annexes, liste des SUP, plan des SUP)
86241_liste_annexes_20211025.pdf Liste annexes

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Saint-Rémy-sur-Creuse
Téléphone : Aucun
Courriel : saint-remy-sur-creuse@departement86.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : saint-remy-sur-creuse@departement86.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.