09136_PLU_20220131

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de GOURBIT"


Informations

Nom du document DU_09136
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de GOURBIT
Maillage 09136 GOURBIT
Source Téléversement
Téléversé le 22/08/2022 à 16:05
Publié le 22/08/2022 à 16:21
Mis à jour le 22/08/2022 à 16:21
Statut
Version 3
Nom de l'archive 09136_PLU_20220131
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-d29a6e5cd52827aefc8515ca2b19b99b
Producteur Communauté de communes du Pays de Tarascon

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de GOURBIT. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 09136
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/08/2022.
Emprise [1.4799316,42.8087975,1.5495734,42.8505277]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 22/08/2022

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
09136_procedure_20220131.pdf Procédure
09136_rapport_20220131.pdf Rapport
09136_padd_20220131.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
09136_reglement_20220131.pdf Règlement écrit
09136_reglement_graphique_0_20220131.pdf Tableau d’assemblage
09136_reglement_graphique_1_20220131.pdf Règlement graphique 1
09136_reglement_graphique_2_20220131.pdf Règlement graphique 2
09136_reglement_graphique_3_20220131.pdf Règlement graphique 3
09136_aep_20220131.pdf Aep
09136_assainissement_20220131.pdf Assainissement
09136_eau_20220131.pdf Eau
09136_info_surf_04_00_20220131.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
09136_liste_annexes_20220131.pdf Liste annexes
09136_sup_20220131.pdf Sup
09136_orientations_amenagement_20220131.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté de communes du Pays de Tarascon
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@cc-paysdetarascon.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@cc-paysdetarascon.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.