27072_PLU_20120927

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BOIS-JEROME-SAINT-OUEN"


Informations

Nom du document DU_27072
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BOIS-JEROME-SAINT-OUEN
Maillage 27072 BOIS-JEROME-SAINT-OUEN
Source Inconnue
Téléversé le 21/02/2017 à 16:27
Publié le 21/02/2017 à 17:12
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut
Version 1
Nom de l'archive 27072_PLU_20120927
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-d2a282ca32c1bd4282fb1a05d092b87b
Producteur Mairie

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BOIS-JEROME-SAINT-OUEN. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [1.51025266768133,49.08310259727225,1.5802751266528567,49.12548080122568]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
http://cnig.gouv.fr/wp-content/uploads/2014/02/CNIG_PLU_19042013.pdf
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
27072_rapport_20120927.pdf Rapport
27072_padd_20120927.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
27072_reglement_20120927.pdf Règlement écrit
27072_Annexes_sanitaires_20120927.pdf Annexes sanitaires
27072_Bordereau_20120927.pdf Bordereau
27072_liste_SUP_20120927.pdf Liste SUP
27072_orientations_amenagement_1_20120927.pdf OAP 1

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.boisjeromestouen@orange.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.boisjeromestouen@orange.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.