92076_PLU_20231207

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de VAUCRESSON"



Informations

Nom du document DU_92076
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de VAUCRESSON
Maillage 92076 VAUCRESSON
Source Téléversement
Téléversé le 03/05/2024 à 15:24
Publié le 03/05/2024 à 16:56
Mis à jour le 03/05/2024 à 16:56
Statut Publié
Version 1
Nom de l'archive 92076_PLU_20231207
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-d2af0b45b4a524f246d73c8594bde1fb
Producteur Mairie de Vaucresson

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de VAUCRESSON. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 92076
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017.
Emprise [2.1456991,48.8213703,2.1825992,48.8516483]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 03/05/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
92076_jugement_20231207.pdf Jugement
92076_procedure_20231207.pdf Procédure
92076_rapport_0_20231207.pdf Partie 0
92076_rapport_1_20231207.pdf Partie 1
92076_rapport_2_20231207.pdf Partie 2
92076_rapport_3_20231207.pdf Partie 3
92076_rapport_4_20231207.pdf Partie 4
92076_rapport_5_20231207.pdf Partie 5
92076_rapport_6_20231207.pdf Partie 6
92076_rapport_7_20231207.pdf Partie 7
92076_rapport_8_20231207.pdf Partie 8
92076_padd_20231207.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
92076_prescription_surf_03_00_20231207.pdf Secteur avec disposition de reconstruction / démolition
92076_prescription_surf_05_00_20231207.pdf Emplacement réservé
92076_prescription_surf_07_01_20231207.pdf Patrimoine bâti à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural
92076_prescription_surf_07_04_20231207.pdf Éléments de paysage, (sites et secteurs) à préserver pour des motifs d'ordre écologique
92076_prescription_surf_22_03_20231207.pdf Linéaire commercial protégé
92076_prescription_surf_99_05_20231207.pdf Autre : Qualité urbaine, architecturale, environnementale et paysagère
92076_reglement_20231207.pdf Règlement écrit
92076_reglement_graphique_1_20231207.pdf Règlement graphique 1
92076_info_surf_03_00_20231207.pdf Zone de préemption dans un espace naturel et sensible
92076_info_surf_04_01_20231207.pdf Périmètre de droit de préemption urbain renforcé
92076_info_surf_14_00_20231207.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
92076_info_surf_17_00_20231207.pdf Zone à risque d'exposition au plomb
92076_info_surf_19_01_1_20231207.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
92076_info_surf_19_01_2_20231207.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
92076_info_surf_19_01_3_20231207.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (3)
92076_info_surf_19_01_4_20231207.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (4)
92076_info_surf_20_00_20231207.pdf Règlement local de publicité
92076_info_surf_32_00_20231207.pdf Secteur de taxe d'aménagement
92076_info_surf_33_00_20231207.pdf Droit de préemption commercial,
92076_info_surf_99_00_1_20231207.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (1)
92076_info_surf_99_00_2_20231207.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (2)
92076_liste_SUP_20231207.pdf Liste SUP
92076_liste_annexes_20231207.pdf Liste annexes
92076_plan_SUP_20231207.pdf Plan SUP
92076_orientations_amenagement_1_20231207.pdf OAP 1

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.