65250_CC_20211217

Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de LALANNE-TRIE"


Informations

Nom du document DU_65250
Titre du document Carte Communale (CC) de la commune de LALANNE-TRIE
Maillage 65250 LALANNE-TRIE
Source Téléversement
Téléversé le 10/04/2022 à 11:18
Publié le 17/06/2022 à 17:21
Mis à jour le 17/06/2022 à 17:21
Statut
Version 1
Nom de l'archive 65250_CC_20211217
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-d2db9b6cc6973a5df4a3ec8b8865a92a
Producteur Mairie de Lalanne Trie

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LALANNE-TRIE. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 65250
  • -
  • CC
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 17/06/2022.
Emprise [0.3132718,43.301818,0.3653433,43.3209306]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 17/06/2022

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
65200_procedure_20211217.pdf Procédure
65250_rapport_1_20211217.pdf Partie 1
65250_rapport_2_20211217.pdf Partie 2
65250_rapport_3_20211217.pdf Partie 3
65250_liste_annexes_20211217.pdf Liste annexes
65250_liste_sup_20211217.pdf Liste sup
65250_plan_sup_20211217.pdf Plan sup
65250_sectorisation_graphique_20211217.pdf Sectorisation graphique

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Lalanne Trie
Téléphone : Aucun
Courriel : commune-lalannetrie@orange.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : commune-lalannetrie@orange.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.