60016_PLU_20230315

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ANSACQ"


Informations

Nom du document DU_60016
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ANSACQ
Maillage 60016 ANSACQ
Source Téléversement
Téléversé le 19/07/2023 à 09:59
Publié le 22/08/2023 à 09:52
Mis à jour le 22/08/2023 à 09:52
Statut
Version 1
Nom de l'archive 60016_PLU_20230315
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-d2de4ad99bdd73b032ebf7a4cd4c0162
Producteur AET

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de l'ANSACQ. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 60016
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2023 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [2.3410796,49.3339118,2.3850812,49.3687297]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 22/08/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
60016_Procedure_20230315.pdf Procedure
60016_Rapport_20230315.pdf Rapport
60016_padd_20230315.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
60016_prescription_lin_07_01_20230315.pdf Patrimoine bâti à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural
60016_prescription_lin_07_04_20230315.pdf Éléments de paysage, (sites et secteurs) à préserver pour des motifs d'ordre écologique
60016_prescription_pct_07_01_20230315.pdf Patrimoine bâti à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural
60016_prescription_pct_07_04_20230315.pdf Éléments de paysage, (sites et secteurs) à préserver pour des motifs d'ordre écologique
60016_prescription_surf_02_01_20230315.pdf Secteur avec interdiction de constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général
60016_prescription_surf_05_01_20230315.pdf Emplacement réservé aux voies publiques
60016_prescription_surf_07_01_20230315.pdf Patrimoine bâti à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural
60016_prescription_surf_24_04_20230315.pdf Voies de circulation à conserver
60016_reglement_20230315.pdf Règlement écrit
60016_reglement_graphique_1_20230315.pdf Règlement graphique 1
60016_reglement_graphique_2_20230315.pdf Règlement graphique 2
60016_Annexe_reseau_divers_20230315.pdf Annexe reseau divers
60016_Annexe_sanitaire_20230315.pdf Annexe sanitaire
60016_liste_sup_20230315.pdf Liste sup
60016_Orientations_amenagement_20230315.pdf Orientations amenagement

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : AET
Téléphone : Aucun
Courriel : morgan.danse@aet-geometres.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : morgan.danse@aet-geometres.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.